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Marques déposées par THE BRITISH SCREW COMPANY LIMITED
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE BRITISH SCREW COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1070619
Date de dépôt :
09/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 octobre 1978 par THE BRITISH SCREW COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE BRITISH SCREW COMPANY LIMITED, domicilié(e) 153 Kirkstall Road, LEEDS 4, Yorkshire, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070619.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 9 octobre 1988.

THE BRITISH SCREW COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SELA


THE BRITISH SCREW COMPANY LIMITED - 153 Kirkstall Road, LEEDS 4, Yorkshire, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


Mme Denise RABIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Ecrous, boulons, vis, rondelles et tous autres moyens de fixation, constitués principalement ou totalement en métal.Ecrous, boulons, vis rondelles et tous autres moyens de fixation constitués principalement ou totalement en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.